Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEM BOX
GESAT, Association

Numéro de dépôt :
3969142
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2022
GEM BOX de GESAT

Présentation de la marque GEM BOX

Déposée le 12 décembre 2012 par GESAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GEM BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est GESAT, Association domicilié(e) 202 quai de clichy - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESAT, Mle CHABERT Emilie domicilié(e) 202 quai de clichy - 92110 - CLICHY - France.

La marque GEM BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEM BOX est expirée depuis le 12 décembre 2022.

GESAT a également déposé les autres marques suivantes : GEM , GEM DEEE


GESAT, Association - 202 quai de clichy - 92110 - CLICHY - France


GESAT, Mle CHABERT Emilie - 202 quai de clichy - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; boites en carton destinés au stockage des déchets d'équipements électriques et électroniques, en vue de leur recyclage ; conteneur en carton pour le stockage des déchets informatiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.